Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale
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G-1.01, r. 3.2 - Règlement sur l’organisation de l’Ordre des géologues du Québec et les élections à son Conseil d’administration

Article 52
Versions de la disposition

Texte complet
52. Le sceau de l’Ordre, contenant les armoiries du Québec entourées de l’inscription « Ordre des géologues du Québec » et le logo de l’Ordre sont ceux apposés sur l’exemplaire du présent règlement détenu par le secrétaire de l’Ordre.
Décision OPQ 2019-332, a. 52.
En vig.: 2019-10-03
52. Le sceau de l’Ordre, contenant les armoiries du Québec entourées de l’inscription « Ordre des géologues du Québec » et le logo de l’Ordre sont ceux apposés sur l’exemplaire du présent règlement détenu par le secrétaire de l’Ordre.
Décision OPQ 2019-332, a. 52.
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